Procès Péladeau-Lafrance: le juge a manqué d’impartialit
Le PDG de Quebecor, Pierre-Karl
Péladeau, et le vice-président des services français de
Radio-Canada, Sylvain Lafrance, se feront face à nouveau. La Cour d’appel du Québec a en effet ordonné ce matin la
récusation du juge Claude Larouche dans la cause qui oppose les deux
hommes.
Le PDG de Quebecor, Pierre-Karl
Péladeau, et le vice-président des services français de
Radio-Canada, Sylvain Lafrance, se feront face à nouveau. La Cour d’appel du Québec a en effet ordonné ce matin la
récusation du juge Claude Larouche dans la cause qui oppose les deux
hommes.
M. Péladeau poursuit M. Lafrance pour
des propos qu’il a tenus à son
endroit dans une entrevue accordée au Devoir
en 2007. Critiquant
la décision de son vis-à-vis de retirer Vidéotron du Fonds
canadien de télévision, Sylvain Lafrance a déclaré: «C’est une
action inacceptable. Ce gars-là [Pierre Karl Péladeau] se promène
comme un voyou, et il est en train de faire dérailler un des
systèmes télévisuels qui ont le plus de succès dans le monde».
Les avocats de Quebecor reprochent au
juge Larouche d’avoir laissé entendre que M. Péladeau s’est servi
de L’actualité et de La Semaine pour soigner son image
publique. Cet automne, ces deux publications ont certes publié de
longs articles concernant le patron de presse, cependant elles ne
font pas partie du groupe Quebecor. Le juge Larouche a aussi été
critiqué pour avoir refusé d’ajourner le procès afin de permettre
à un des avocats
d’assister aux funérailles de sa sœur.
La Cour d’appel a donné raison aux avocats
de Quebecor en estimant que le juge Larouche a manqué d’impartialité
et a même montré une «hostilité à peine voilée» à l’égard de
M. Péladeau. Conformément à cette décision, le juge en chef de la Cour supérieure devra confier la
cause à un nouveau juge.
Le magistrat désigné aura le choix de recommencer
le procès ou de poursuivre les procédures là où elles ont été
laissées en novembre. Consciente des dépenses de fonds public que
ces procédures impliquent, la direction de Quebecor s’est dite
ouverte à tenter de trouver une façon d’éviter de devoir
recommencer l’audition.
Par voie de communiqué, l’entreprise
s’est dite soulagée de la décision de la Cour d’appel. Cependant,
le Vice-président, Affaires corporatives et institutionnelles de
Quebecor Media, Serge
Sasseville, a
souligné que toute cette affaire aurait pu être évitée si M.
Lafrance avait simplement présenté des excuses à M. Péladeau.
Radio-Canada a indiqué dans un
communiqué qu’elle respecte la décision de la Cour d’appel.
Cependant, elle «demeure convaincue que la poursuite déposée
contre elle et son vice-président principal est mal fondée et
qu’elle mérite d’être défendue au nom de la liberté
d’expression».
